Daniel Yon

De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel Yon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Yannick Fassaert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000018277069(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Daniel Yon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Daniel Yon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yon (Daniel)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000749545(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Yon (Daniel, Claude)
docteur en écologie. Chevalier du 13 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-13"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du comité permanent du Conseil national de protection de la nature
Groupe:
Conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000000529609(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des associations de protection de la nature
membre suppléant
Remplace:M. Le Beuf (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992